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Marques déposées par monsieur PATRICK LE SCOUËZEC
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AMIENS INSOUMISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMIENS INSOUMISE
Monsieur PATRICK LE SCOUËZEC

Numéro de dépôt :
4596832
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
AMIENS INSOUMISE de PATRICK LE SCOUËZEC

Présentation de la marque AMIENS INSOUMISE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par monsieur PATRICK LE SCOUËZEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMIENS INSOUMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur PATRICK LE SCOUËZEC domicilié(e) 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK LE SCOUËZEC domicilié(e) 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France.

La marque AMIENS INSOUMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIENS INSOUMISE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

PATRICK LE SCOUËZEC a également déposé les autres marques suivantes : DEBOUT AMIENS , amiens debout


Monsieur PATRICK LE SCOUËZEC - 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France


Monsieur PATRICK LE SCOUËZEC - 5 rue du Comte Raoul - 80090 - Amiens - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.